Conditions d'utilisation

Introduction

Ces conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de digistudio.dev et de tout service fourni par DigiStudio (« nous », « notre » ou « nos »), y compris le design web, le développement, l’e-commerce et les services de maintenance. En utilisant notre site ou en faisant appel à nos services, vous acceptez ces Conditions.

Les détails spécifiques du projet, les tarifs et les livrables sont généralement confirmés séparément dans une proposition, un devis ou un contrat. En cas de conflit entre un accord signé et ces Conditions, l’accord signé prévaut.

Nos services

Nous proposons la conception et le développement de sites et d’applications web, d’applications mobiles, de logiciels desktop, d’API et d’intégrations, ainsi que des prestations d’infrastructure, de support technique, de maintenance et de modernisation, comme décrit sur notre page Services. Nous éditons également nos propres logiciels (notamment DigiStock, DigiPlan et DigiTap), dont l’utilisation peut être soumise à des conditions spécifiques publiées sur leurs sites respectifs. Le périmètre exact de votre projet sera défini dans une proposition ou un accord écrit avant le démarrage des travaux.

Déroulement du projet & responsabilités du client

Pour que votre projet avance dans de bonnes conditions, nous vous demandons de :

• Fournir des informations, contenus et accès exacts et nécessaires à la réalisation du travail
• Répondre aux demandes de retour ou de validation dans des délais raisonnables
• Examiner les livrables et fournir vos remarques dans le délai convenu
• Vous assurer que tout contenu, image ou marque que vous fournissez ne porte pas atteinte aux droits de tiers

Les retards dans les retours, la livraison de contenu ou les validations peuvent affecter le calendrier du projet et ne sont pas considérés comme un manquement de notre part à respecter les délais convenus.

Conditions de paiement

Les tarifs et échéanciers de paiement sont précisés dans votre proposition ou facture de projet. Sauf accord écrit contraire :

• Un acompte peut être demandé avant le début des travaux
• Le solde restant est dû selon les jalons ou l’échéancier convenus au début du projet
• Un retard de paiement peut entraîner une suspension des travaux jusqu’au règlement du compte
• Les tarifs des services continus, tels que les forfaits de maintenance, sont facturés de manière récurrente et peuvent être révisés avec un préavis raisonnable

Révisions & validation

La plupart des projets incluent un nombre convenu de séries de révisions, précisé dans votre proposition. Les révisions ou modifications supplémentaires en dehors du périmètre initial peuvent être facturées séparément en tant que travail additionnel, et nous vous le confirmerons toujours avant de procéder.

Un projet est considéré comme terminé et validé dès que vous confirmez sa réception, ou si aucun retour n’est reçu dans un délai raisonnable après la livraison finale.

Propriété intellectuelle

Une fois le projet payé intégralement, la propriété des livrables finaux (comme le design du site et le code sur mesure développé spécifiquement pour vous) vous est transférée, sauf accord contraire. Cela n’inclut pas :

• Les outils, plugins, thèmes ou bibliothèques tiers utilisés dans la réalisation, qui restent soumis à leurs propres licences
• Nos frameworks internes, code de base ou composants réutilisables, que nous nous réservons le droit de réutiliser dans d’autres projets
• Nos propres droits de portfolio — nous pouvons présenter le travail réalisé dans notre portfolio et nos supports marketing, sauf demande contraire écrite de votre part

Garanties & limitations

Nous visons à livrer un travail de haute qualité et fonctionnel, et corrigerons les bugs directement liés à notre développement pendant une période de garantie raisonnable après la livraison, précisée dans votre proposition.

Nos services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas que votre site sera exempt de toute erreur possible, qu’il atteindra des résultats commerciaux spécifiques (comme un classement dans les moteurs de recherche ou des ventes), ou que les services tiers avec lesquels nous l’intégrons (hébergement, passerelles de paiement, plugins) seront ininterrompus ou sans erreur.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, DigiStudio ne pourra être tenu responsable de dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation de nos services ou de notre site, y compris la perte de profits, de données ou d’opportunités commerciales.

Notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à un projet est limitée au montant que vous nous avez payé pour ce projet spécifique au cours des douze mois précédant la réclamation.

Résiliation

Chaque partie peut résilier un accord de projet par notification écrite, selon les modalités précisées dans votre contrat spécifique. Si un projet est résilié avant son achèvement, vous serez facturé pour le travail réalisé jusqu’à ce point, et tout acompte versé n’est généralement pas remboursable, sauf accord contraire.

Nous nous réservons le droit de suspendre les services en cours, comme l’hébergement ou la maintenance, en cas de retard de paiement important et non résolu après un préavis raisonnable.

Services tiers

Les projets peuvent dépendre de services tiers tels que des hébergeurs, des bureaux d’enregistrement de domaines, des passerelles de paiement ou des développeurs de plugins. Nous ne sommes pas responsables des interruptions, changements de tarifs ou de politiques effectués par ces tiers, bien que nous fassions de notre mieux pour vous aider à les gérer.

Droit applicable

Ces Conditions sont régies par le droit marocain, sans égard aux principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ces Conditions ou de nos services sera traité conformément au droit local applicable, sauf accord contraire dans un contrat de projet spécifique.

Modifications de ces Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Les modifications seront reflétées par la date de « dernière mise à jour » ci-dessus. La poursuite de l’utilisation de notre site ou de nos services après la publication de modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.

Nous contacter

Pour toute question concernant ces Conditions, contactez-nous :

• Email : contact@digistudio.dev
• Téléphone : +212 616 424 485
• Localisation : Oujda, Maroc